1. Éditeur de site

Le présent site est édité par :

 

• SB SÉRÉNITÉ ADMINISTRATIVE

• Entrepreneur individuel (EI)

• Responsable de l'entreprise : Stéphane BLOT

• Adresse : 184 rue du Stade 62120 Quiestède – France

• Téléphone : 07 61 91 75 14

• E-mail : stephane.blot.pro@gmail.com

• Site internet : www.sereniteadmin.fr

 

SIREN : 105 259 048

SIRET : 105 259 048 00012

TVA : TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.

 

Activité : Prestataire déclaré de Services à la Personne proposant des prestations d'assistance administrative et d'accompagnement numérique exclusivement au domicile des particuliers, conformément aux articles L.7231-1 et D.7231-1 du Code du travail.

Déclaration Services à la Personne : SAP/105259048
 

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

Stéphane BLOT, en qualité d'entrepreneur individuel.
 

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Wix.com Ltd., 40 Namal Tel Aviv Street, Tel Aviv 6350671, Israël.

Site : https://www.wix.com
 

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, icônes, vidéos, documents téléchargeables, ainsi que leur mise en forme, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

 

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5. Responsabilité

SB SÉRÉNITÉ ADMINISTRATIVE s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.

 

Toutefois, ces informations sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

 

L'éditeur ne saurait être tenu responsable :

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• d'une interruption temporaire du site

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• des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'utilisation du site
   

6. Liens hypertextes

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7. Données personnelles
Le responsable du traitement est Stéphane BLOT, entrepreneur individuel

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée.

 

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8. Cookies

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9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution, les tribunaux français sont compétents, sous réserve des dispositions protectrices applicables aux consommateurs.

 

10. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.

 

Le médiateur désigné est :

Société de la Médiation Professionnelle (SMP)
Alteritae
5 rue Salvaing
12000 Rodez
Site : www.mediateur-consommation-smp.fr

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11. Contact

Pour toute question relative au site internet ou aux présentes mentions légales, vous pouvez contacter

 

SB SÉRÉNITÉ ADMINISTRATIVE
Stéphane BLOT

184 rue du Stade
62120 Quiestède

Tél. : 07 61 91 75 14

E-mail : stephane.blot.pro@gmail.com