MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le site internet SB SERENITE ADMINISTRATIVE est édité par :
Nom & Prénom : Stéphane BLOT
Statut professionnel : Entrepreneur Individuel (EI)
Nom commercial : SB SERENITE ADMINISTRATIVE
Siège social : 184 RUE DU STADE, 62120 QUIESTEDE
SIRET : 105 259 048 00012 — SIREN : 105 259 048
N° de déclaration SAP : [Indiquez votre numéro SAP reçu après votre déclaration NOVA]
Contact : 📞 07 61 91 75 14 | 📧 stephane.blot.pro@gmail.com
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034
Site internet : www.wix.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site (comprenant la structure générale, les textes, logos, graphismes, icônes et images) est la propriété exclusive de Stéphane BLOT / SB SERENITE ADMINISTRATIVE. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de l'auteur.
4. Protection des données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi "Informatique et Libertés", les informations collectées via le formulaire de contact (nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone) sont exclusivement destinées à la gestion des demandes de renseignements, à l’établissement des devis et à la relation commerciale.
Ces données sont traitées de manière confidentielle et ne sont jamais vendues, louées ou cédées à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition concernant vos données personnelles. Pour exercer ce droit, vous pouvez envoyer un e-mail directement à : stephane.blot.pro@gmail.com.
5. Activité de Services à la Personne (SAP)
SB SERENITE ADMINISTRATIVE est une structure de Services à la Personne. Les prestations d'assistance administrative et d'inclusion numérique proposées à domicile ouvrent droit, pour les particuliers, à un crédit d’impôt de 50 %, conformément aux dispositions de l’article 199 sexdecies du Code général des impôts, sous réserve du respect de la réglementation fiscale en vigueur et des plafonds annuels fixés par la loi.